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Directeur de la publication

Mme Laura Madelain et Alison Gilbert, en sa qualité de co-Présidente de l’Association Ameclo

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Droit d’auteur et propriété intellectuelle

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Droit à l’image

Conformément aux dispositions relevant du droit à l’image, toute personne (non publique) apparaissant sur une photographie et n’ayant pas autorisé sa diffusion sur le site de la commune peut solliciter son retrait sur simple demande à Mme Laura Madelain par e-mail à l’adresse suivante : ameclo49@gmail.com

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Confidentialité et protection des données

Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « Informatique et libertés », modifiée

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